René Laporte


De: Laporte (René)
Objet:
membres de la commission spécialisée du Conseil supérieur d'orientation de l'économie agricole et alimentaires, dite « Observatoire économique des prix des produits agricoles et alimentaires », et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
3
représentants de la commercialisation agricole
Membres
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Février 199912/02/1999
De: Laporte (René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Laporte (René)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Laporte (René)
Objet:
Art. 1er. -
En application des articles 7 et 8 de l'arrêté du
28 juin 1982
susvisé
Commission nationale de contrôle et d'arbitrage de la cotation des gros bovins morts
2. Représentants des professionnels
Représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
01 Novembre 199501/11/1995
De: Laporte (René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Laporte (René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Février 199228/02/1992
De: Laporte (René)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Confédération nationale des appellations d'origine contrôlée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.